Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DANEVER
Numéro de dépôt :
1219226
Date de dépôt :
19/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/1992
Présentation de la marque DANEVER
Déposée le 19 novembre 1982 par MARCIANO Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DANEVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DANEVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219226.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANEVER est expirée depuis le 19 novembre 1992.
MARCIANO Joseph a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14